Politique Vie Privée

Version mise à jour le 27 janvier 2023

 

La protection de vos données constitue un enjeu majeur dans la confiance que vous nous accordez. Elle est, à ce titre, l’une de nos préoccupations les plus importantes.

Pour vous permettre de mieux comprendre la manière dont nous traitons vos données et faire des choix éclairés sur l’utilisation de celles-ci, nous vous invitons à poursuivre votre lecture.

1. QUI SOMMES-NOUS ?

Rakuten France S.A.S., immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 432 647 584 et dont le siège social est sis 92, rue Réaumur, 75002 Paris (ci-après désignée « nous » ou « Rakuten France »), est responsable des traitements mis en œuvre lorsque vous naviguez, créez un compte, vendez ou achetez un article depuis notre site Internet https://fr.shopping.rakuten.com, via nos applications ou que vous utilisez notre extension liée au Club R Everywhere (ci-après désignés par la « Plateforme »).

Conformément à nos Conditions Générales d'Utilisation, l’usage de la Plateforme est réservé à toute personne physique âgée de 18 ans révolus, juridiquement capable, ou âgée de 16 ans révolus et dûment autorisée par ses représentants légaux, ainsi que toute personne morale, susceptible de faire usage de la Plateforme après acceptation des Conditions Générales d'Utilisation, des Conditions d’utilisation du Compte de Monnaie électronique et le cas échéant des Conditions applicables aux Vendeurs professionnels (ci-après désignés par « vous » ou les « Membres »).

Rakuten France est une société du Groupe Rakuten qui inclut l'ensemble des filiales de la société japonaise Rakuten Group, Inc. ayant son siège social à Tokyo.

2. QUELLES DONNÉES COLLECTONS-NOUS ?

Nous collectons vos données lorsque vous décidez d’utiliser notre Plateforme en créant un compte, en passant commande ou en nous contactant par exemple.

Lors de la création de votre compte, nous collectons les données suivantes :

• votre nom, prénom, civilité et date de naissance ;
• votre adresse électronique ;
• votre mot de passe chiffré ;
• vos préférences en matière de prospection commerciale.

Ces données doivent nécessairement être communiquées pour que vous puissiez créer un compte sur notre Plateforme.

Nous collectons également des données liées à vos transactions sur notre Plateforme, comme le produit acheté, son prix, le moyen de paiement utilisé et, le cas échéant, l’historique de vos échanges avec notre service client ou avec les autres Membres.

Lors de votre utilisation de notre Plateforme, mais également lors de l'ouverture de nos communications commerciales, nous collectons d’autres données relatives :

• à vos interactions avec notre Plateforme, comme les pages visitées et les publicités sur lesquelles vous cliquez ;
• aux caractéristiques de votre terminal, de son système d’exploitation et de votre navigateur internet. 

Ces données sont collectées via des cookies ou d’autres technologies similaires, telles que des « pixels ». Vous pouvez à tout moment revenir sur vos choix et en apprendre davantage sur les traceurs utilisés en cliquant sur la rubrique « Gestion des cookies » se trouvant en bas de page de notre site ou depuis les paramètres de nos applications.

3. COMMENT UTILISONS-NOUS VOS DONNÉES ?

Nous utilisons vos données pour vous permettre d’utiliser notre Plateforme, comprendre comment vous l’utilisez et l’améliorer, ainsi que pour communiquer avec vous et vous adresser des offres commerciales.

3.1. Pour vous permettre d’utiliser notre Plateforme

Nous utilisons vos données pour :

• créer et gérer votre compte client (exécution des mesures précontractuelles et exécution du contrat) ;
• gérer et sécuriser vos paiements (obligation légale) ainsi que vous permettre d’enregistrer vos coordonnées bancaires si vous le souhaitez (consentement) ;
• proposer différentes solutions de paiement en plusieurs fois selon votre lieu de résidence et le montant de votre commande (intérêt légitime). Des traitements de « scoring», c’est à dire d’aide à la décision basée sur des modèles statistiques, sont utilisés dans le cadre de l'instruction de votre crédit par les fournisseurs de services de paiement que vous choisissez. Nous vous invitons à prendre connaissance de la politique de confidentialité desdits fournisseurs pour en apprendre davantage sur leurs traitements de données ;
• vous proposer des garanties commerciales et des assurances affinitaires (intérêt légitime). Pour de plus amples informations, nous vous invitons à prendre connaissance de la notice d’information mise à disposition par les fournisseurs pour chacun de leurs produits assurantiels ;
• assurer le bon déroulement de vos transactions et le suivi de vos commandes (exécution du contrat) ;
• permettre le traitement de vos réclamations auprès de notre service client, par courriel ou par téléphone (exécution du contrat ou intérêt légitime si vous n’êtes pas un Membre) ;
• vous permettre de gagner des Rakuten Points, en achetant sur la Plateforme ou sur les sites de certains affiliés, via notre programme de fidélité « Club R Everywhere ». Un identifiant est alors partagé avec l’affilié afin de procéder au financement et à l’attribution des Rakuten Points (exécution du contrat) ;
• répondre à vos demandes d’informations via nos formulaires de contact ou chat (intérêt légitime) ;
• assurer la sécurité de la Plateforme, de vos données et de vos échanges en modérant notamment vos commentaires et le contenu de vos messages avec les autres Membres (intérêt légitime) ;
• nous conformer aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur et à toute décision d'une autorité judiciaire compétente ou à toutes réquisitions judiciaires (obligations légales) ;
• respecter nos obligations légales en matière de lutte contre la criminalité, le terrorisme et le blanchiment d’argent, conjointement avec Rakuten Europe Bank ou Mangopay, dans le cadre de l’article 5.10 de nos Conditions Générales d'Utilisation (obligations légales) ;
• lutter contre la fraude et réaliser toutes les vérifications nécessaires pour prévenir une utilisation frauduleuse de notre Plateforme (intérêt légitime).

La survenance d’un incident (impayé au motif d’une utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement, fraude à la livraison, mises en ventes répétées de produits interdits, taux d'annulation et/ou de réclamation élevés, etc.) pourra entraîner, conformément à nos Conditions Générales d'Utilisation, votre inscription sur une liste de surveillance qui nous conduira à réaliser des vérifications supplémentaires, à vous refuser un moyen de paiement, à vous proposer un moyen de paiement alternatif ou à refuser votre commande ou la mise en vente de nouveaux produits.

3.2. Pour améliorer notre Plateforme

Nous utilisons vos données pour :

• établir des statistiques et des analyses sur la manière dont vous utilisez notre Plateforme (intérêt légitime) ;
• former nos collaborateurs en charge du service client en enregistrant aléatoirement certaines de vos conversations avec celui-ci, lorsque vous ne vous êtes pas opposé à cet enregistrement (intérêt légitime à des fins de formation et d’amélioration du service client) ;
• mener des enquêtes de satisfaction (intérêt légitime).

3.3. Pour communiquer avec vous et promouvoir notre Plateforme

Nous utilisons vos données pour :

• analyser la manière dont vous utilisez la Plateforme et établir des profils. Ces profils permettent par la suite de vous proposer, directement ou indirectement, des recommandations et du contenu publicitaire qui correspondent à vos centres d’intérêts lorsque vous naviguez sur notre Plateforme (consentement) ;
• communiquer avec vous à propos de vos transactions sur notre Plateforme et vous adresser certaines informations légales, notamment d’ordre fiscal, par courriel et/ou SMS (exécution du contrat ou obligation légale pour les informations d'ordre fiscal) ;
• vous adresser des offres commerciales personnalisées de Rakuten, mais aussi des conseils et astuces pour utiliser notre Plateforme, en fonction de votre navigation, de vos transactions ou encore de votre inscription au Club R (consentement ou intérêt légitime). Nous pouvons vous adresser ces offres par courrier électronique, téléphone, SMS ou par « push » notification, à moins que vous ne vous y opposiez ;
• établir des statistiques sur le taux d’ouverture de nos communications et vos interactions avec ces communications (intérêt légitime) ;
• vous adresser les offres commerciales de nos partenaires par courrier électronique et/ou SMS (consentement). Lorsque vous ne vous y êtes pas opposé, nos partenaires peuvent vous présenter leurs offres commerciales par appel téléphonique ou par voie postale (intérêt légitime) ;
• organiser des jeux concours, et le cas échéant, vous remettre vos dotations (exécution du contrat).

Nous vous invitons à vous référer à la section « 7. Comment exercer vos droits ? » si vous souhaitez modifier la manière dont nous, ou nos partenaires, pouvons communiquer avec vous. 

4. COMMENT PARTAGEONS-NOUS VOS DONNÉES ?

Nous partageons certaines de vos données avec nos prestataires, nos partenaires commerciaux et les autres entités du Groupe Rakuten.

Dans l’hypothèse où nos activités seraient cédées à une autre entreprise, les principes énumérés dans cette politique ne font pas obstacle à la cession ou au transfert de tout ou partie des activités de Rakuten France à une autre entreprise et des données qui y sont liées.

4.1. Avec nos prestataires

Nous faisons appel à des prestataires pour assurer l’hébergement de nos serveurs, le routage de nos communications ou gérer une partie de nos réclamations par exemple.

Ces prestataires agissent en tant que sous-traitant pour notre compte et sous notre contrôle.

Lorsque nous avons recours à des prestataires, nous veillons à ce qu’ils présentent des garanties suffisantes afin de maintenir la sécurité et la confidentialité de vos données conformément à la réglementation applicable.

4.2. Avec nos partenaires commerciaux

Sous réserve que vous y consentiez, nous pouvons partager votre adresse électronique, votre numéro de téléphone et certaines données liées à vos transactions sur notre Plateforme avec nos partenaires à des fins de prospection commerciale par courrier électronique et SMS.

Nous pouvons également, en l’absence d’opposition de votre part, partager votre numéro de téléphone, adresse postale et certaines données liées à vos transactions sur notre Plateforme avec nos partenaires à des fins de prospection commerciale téléphonique et postale.

4.3. Avec nos autres Membres

Dans le cadre d’une transaction et pour assurer le bon déroulement de celle-ci, les vendeurs, professionnels ou non, accèdent à votre nom, prénom et adresse de livraison.

Les vendeurs peuvent également, lorsque que vous choisissez un « Retrait chez le vendeur » ou après engagement de leur part, accéder à votre adresse électronique et à votre numéro de téléphone pour faciliter le suivi et la réception de votre commande.

4.4. Le Groupe Rakuten

Dans la mesure où Rakuten France est une société du Groupe Rakuten, nous partageons certaines de vos données avec les filiales de notre Groupe.

4.4.1. Rakuten ID

Le Groupe Rakuten a pour objectif de vous offrir une expérience de service unique via le programme « Rakuten ID ».

Rakuten ID est un programme unifié qui vous permet de vous connecter facilement à d'autres services Rakuten avec un seul identifiant, de partager vos données de compte et de rejoindre un programme de fidélité avec les différentes sociétés du Groupe Rakuten participant au programme Rakuten ID.

Vos données ne seront partagées que si vous avez choisi de vous connecter à un autre service Rakuten ID. En vous connectant à un autre service Rakuten ID, vous demandez aux services membres du programme Rakuten ID de partager vos données aux fins décrites dans la Politique de confidentialité de Rakuten ID. Nous partageons alors votre adresse électronique ainsi que votre date de naissance avec les autres sociétés du Groupe Rakuten participant au programme Rakuten ID.

Depuis le 19 avril 2018, vous bénéficiez automatiquement de Rakuten ID. Si vous disposiez d’un compte Rakuten avant cette date, vous pouvez continuer à l'utiliser sans bénéficier de Rakuten ID en choisissant cette option lors de votre première connexion à compter de cette date. Néanmoins, votre compte ne vous permettra pas de gagner des Rakuten Points dans la mesure où leur gestion est désormais assurée grâce à Rakuten ID.

4.4.2. Rakuten Points

En créant un compte sur notre Plateforme, vous pouvez adhérer à notre programme de fidélité, opéré par Rakuten Europe Bank, afin de gagner des Rakuten Points.

Dans le cadre de ce programme et afin d’améliorer celui-ci, nous pouvons partager des données relatives à l’octroi et à l’utilisation des Points avec les autres sociétés du Groupe Rakuten participant au programme Rakuten Points.

Pour en savoir plus sur le fonctionnement des Rakuten Points, nous vous invitons à prendre connaissance de notre Règlement du Club R.

5. COMMENT TRANSFÉRONS-NOUS VOS DONNÉES EN DEHORS DE L’UNION EUROPÉENNE ?

Nous pouvons être amenés à partager vos données avec des sous-traitants se situant dans des pays tiers à l’Union européenne, comme Madagascar ou les Etats-Unis, et ne bénéficiant pas d'une décision d'adéquation de la Commission Européenne. Dans ce cas, nous veillons à ce que le transfert repose préalablement sur des garanties appropriées, comme les clauses contractuelles types de la Commission européenne, lesquelles permettent de garantir un niveau de protection suffisant de votre vie privée et de vos droits fondamentaux.

Certaines sociétés du Groupe Rakuten, avec qui nous pouvons partager vos données, sont établies dans des pays tiers à l’Union Européenne et ne bénéficiant pas d'une décision d'adéquation de la Commission Européenne. Le Groupe Rakuten a néanmoins adopté des règles contraignantes d’entreprise, permettant de garantir un niveau comparable de protection de vos données partout dans le monde au sein de chaque entreprise du Groupe Rakuten.

6. COMMENT PROTÉGEONS-NOUS VOS DONNÉES ET PENDANT COMBIEN DE TEMPS LES CONSERVONS-NOUS ?

Nous prenons toutes les précautions utiles pour préserver la sécurité de vos données.

Nous conservons vos données aussi longtemps que vous êtes actif sur notre Plateforme. En cas d’inactivité prolongée pendant 3 ans ou lorsque vous demandez la fermeture de votre compte, nous archivons celui-ci et nous conservons les données qui y sont rattachées pendant 10 ans afin que nous puissions respecter nos obligations légales, notamment fiscales.

Lors de l’archivage de votre compte, l’accès à vos données est restreint à certains de nos collaborateurs seulement.

À l’issue de cette période de 10 ans, nous anonymisons puis supprimons vos données. Votre compte et vos données deviennent alors inaccessibles.

Si vous aviez créé un compte sur notre Plateforme, mais que vous n’avez réalisé aucune transaction (achat ou vente), alors vos données seront anonymisées puis supprimées en cas d’inactivité pendant 3 ans, ou lorsque vous nous demandez la suppression de votre compte.

Par ailleurs, Rakuten Europe Bank conserve vos données d’identification et de transactions liées à votre compte de monnaie électronique, accessible par l'intermédiaire de notre Plateforme, pendant une période initiale de 5 ans, à des fins de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme. Ces données peuvent être conservées pendant une période supplémentaire de 5 ans, lorsque cette conservation est nécessaire pour la mise en œuvre efficace des mesures internes de prévention ou de détection des actes de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme, conformément aux obligations légales applicables à Rakuten Europe Bank. 

7. COMMENT EXERCER VOS DROITS ?

Conformément à la réglementation applicable, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, de limitation, et de portabilité de vos données à caractère personnel.

Lorsque le traitement mis en œuvre repose sur votre consentement, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. Dans ce cas, la licéité des traitements effectués avant ce retrait ne sera pas remise en cause.

Enfin, vous pouvez nous faire part de vos directives quant à la conservation, l’effacement et la communication de vos données personnelles dans l’hypothèse où vous décéderiez.

Vous pouvez exercer vos droits par courrier à l’adresse suivante :

Rakuten France
Direction juridique (DPO)
92, rue Réaumur, 75002 – Paris

Ou par courriel à l’adresse électronique suivante : fr-privacy@mail.rakuten.com 

Dans un souci de confidentialité et de protection de vos données, nous vous invitons à nous écrire depuis l'adresse électronique reliée à votre compte Rakuten.

En cas de réponse insatisfaisante de notre part, vous pourrez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

7.1. Vos choix relatifs à la prospection commerciale

7.1.1. Par Rakuten 

Vous pouvez vous désabonner de nos différentes communications commerciales directement depuis la rubrique « Mes abonnements » de votre compte client.

Les notifications « push » peuvent être configurées depuis les paramètres de votre terminal et de notre application.

Vous pouvez également vous désinscrire en cliquant sur les liens présents dans chacune de nos communications commerciales, habituellement situés en bas de chaque courrier électronique ou en répondant, le cas échéant, « STOP » au numéro court indiqué dans les SMS que nous pouvons vous envoyer. Nos campagnes étant prévues à l’avance, nous vous informons que vous pouvez continuer de recevoir certaines de nos communications pendant quelques jours à la suite de votre désabonnement.

7.1.2. Par nos partenaires commerciaux 

Vous pouvez vous désabonner des offres commerciales par courriels, SMS, appels téléphoniques ou voie postale de nos partenaires directement depuis la rubrique « Mes abonnements » de votre compte client en vous rendant sous l’intitulé « Offres Partenaires ».

Vous pouvez également vous désinscrire des communications de nos partenaires en cliquant sur les liens habituellement présents dans chacune de leurs communications commerciales ou, le cas échéant, en répondant « STOP » au numéro court indiqué dans les SMS qu’ils peuvent vous envoyer.

7.2. Vos choix en matière de cookies et technologies similaires

7.2.1. Personnalisation de la publicité et du contenu 

Nous veillons à recueillir votre consentement avant d’avoir recours à des traceurs pour réaliser, directement ou indirectement, des profils en vue de vous proposer des publicités et des contenus correspondant à vos centres d’intérêts.

Ainsi, lorsque vous y consentez, LiveRamp, l’un de nos partenaires, dépose des traceurs sur votre terminal et accède à certaines de vos données, comme votre adresse électronique hachée, votre adresse IP et d’autres informations techniques liées à votre navigateur ou à votre système d’exploitation. LiveRamp et les différentes sociétés de son groupe peuvent combiner ces informations avec d’autres informations sociodémographiques ou liées à vos habitudes de consommation, qu’elle ou ses partenaires et clients, avec lesquels nous n’entretenons aucun lien, ont pu collecter par ailleurs auprès de vous afin de vous faire bénéficier de contenus ou de publicités personnalisés tout au long de votre expérience en ligne. Si vous souhaitez en apprendre plus sur les traitements réalisés par LiveRamp ou vous opposer à ces traitements, nous vous invitons à prendre connaissance de leur Politique de confidentialité.

Si vous y consentez également, Sirdata dépose des traceurs sur votre terminal et accède à certaines de vos données conformément à leur Politique de confidentialité.

Vous pouvez à tout moment revenir sur vos choix et en apprendre davantage sur les traceurs utilisés en cliquant sur la rubrique « Gestion des cookies » se trouvant en bas de page de notre site ou depuis les paramètres de nos applications.

7.2.2. Mesure d’audience  

Nous avons recours à une solution respectueuse de votre vie privée pour comprendre la manière dont vous utilisez notre Plateforme.

Cette solution est mise à disposition par la société Applied Technologies Internet et bénéficie d’une exemption de la CNIL nous permettant de l’activer sans qu’il soit nécessaire de recueillir votre consentement.

Vous pouvez toutefois vous opposer à l’utilisation de cette solution en .